Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.
VEDETTE INDUSTRIES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99813318
Date de dépôt :
17/09/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2009

Présentation de la marque C.

Déposée le 17 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) VEDETTE INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VEDETTE INDUSTRIES domicilié(e) 31, rue de la Vedette, 67700 SAVERNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France.

La marque C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C. est expirée depuis le 17 septembre 2009.

VEDETTE INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : TROPHY , IXO , PICCOLO , FLASH , CALAO , (Marque figurative) , TROPHY , IDEES DE TROPHY , SPOT TIME , KENSINGTON


VEDETTE INDUSTRIES (Société Anonyme) - 31, rue de la Vedette, 67700 SAVERNE - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Horlogerie et instruments chronométriques.